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Nous étions dimanche en Balade avec le R4L club de Belgique, ce fut Génial et … mouillé !
Vous pouvez voir les photos du club via le lien suivant :
http://www.4l-belgium.be/4L-belgium_%28Fr%29/Les_albums/Pages/Pays_de_Herve.html
http://www.4l-belgium.be/4L-belgium_%28Fr%29/Accueil.html
http://www.4l-belgium.be/forum/viewtopic.php?f=6&t=167
SimPi
Comme signalé plus haut, toutes recherche de pièces peut ce faire via le forum du club, ou via directement avec le club « R4L club »
QUID
POUR NOS ANCÊTRES ?
Comme
vous pouvez le constater, la lettre ‘O’ ressemble vraiment à la lettre ‘O’ et
plus au chiffre 0
a.
les ancêtres sous statut ‘Ancêtre’ pourvus actuellement d’une plaque ‘O’
Le même
système sera d’application. Votre plaque ‘O’ actuelle deviendra une plaque ‘O’
précédée de l’index 1 mais avec une toute autre combinaison. Exemple :
actuellement OAZ-001 deviendra éventuellement 1 – OBF-567.
b. les
ancêtres sous statut ‘Ancêtre’ pourvus actuellement d’une plaque normale (ceux
qui ont été immatriculé avant l’introduction de la plaque O, c’est-à-dire avant
octobre 2001)
Votre
plaque ordinaire actuelle deviendra une plaque ‘O’ précédée de l’index 1 mais
avec une toute autre combinaison. Exemple : actuellement BRT-001 deviendra
éventuellement 1 – OHF-432. Il est prévu une période transitoire de maximum 1
an pour remplacer ces plaques, c’est-à-dire qu’avant le 15.11.2011 toutes les
anciennes plaques liées à une dispense de contrôle technique seront remplacées
par une plaque ‘O’. Ceci implique également la suppression de la ‘Déclaration
Ancêtre’.
c.
les ancêtres sous statut normal pourvus actuellement d’une plaque normale et
allant chaque année au contrôle technique.
Même système
que pour les véhicules modernes. Par exemple : actuellement vous possédez la
plaque ordinaire AAA-001. La nouvelle plaque ordinaire sera pourvue de l’index
1 suivi de 6 caractères et qui pourra être totalement différente de celle que
vous possédez maintenant. Il est possible que vous receviez 1 – BAZ-987
d.
les ancêtres sous statut ‘ancêtre’ pourvus actuellement d’une plaque
personnalisée.
Même
système que pour les véhicules modernes. Exemple : actuellement, vous avez une
Porsche 911 portant la marque d’immatriculation POR911 ; cela deviendra 9 –
POR-911.
CERTIFICAT
D’IMMATRICULATION
Le
certificat d’immatriculation sera changé en même temps que la nouvelle plaque.
Le format de ce certificat d’immatriculation devient format A4 et sera de
couleur et est totalement conforme à la Directive européenne 99/37
Coût
de la nouvelle plaque
L’immatriculation
sera toujours gratuite, mais la plaque coûtera 20 EUR plus, bien entendu, les
frais de la nouvelle reproduction (plaque avant) qui devra être réalisée selon
les mêmes conditions (format, matière, couleur, …) que la plaque officielle.
Il est
néanmoins possible d’avoir à l’arrière une plaque de format carré et devant une
reproduction de format rectangulaire.
COMMENT
OBTENIR LA NOUVELLE PLAQUE ?
Les
nouvelles plaques ainsi que les nouveaux certificats d’immatriculation seront
livrés via un système ‘Cash on Delivery’. C’est La Poste Speos qui a obtenu la
concession pour la production et livraison de ces plaques et certificats
d’immatriculation.
Il existe
trois possibilités pour obtenir l’immatriculation et la nouvelle plaque:
A.
VIA LE COURTIER D’ASSURANCE
Le client
se rend auprès de son courtier d’assurance –≥ le courtier envoie la demande via internet,
appelé WEB DIV -≥ l’information est traitée par la DIV et transmise à La Poste
Speos–≥
La Poste Speos fabrique la plaque et le certificat d’immatriculation -≥ envoi
de la plaque et du certificat d’immatriculation au bureau de poste de votre choix
–≥ le facteur se
présente chez vous -≥ vous payez 20 EUR et vous réceptionnez la plaque et le
certificat d’immatriculation.
B.
VIA LE GUICHET À LA DIV
Le client
se rend à un guichet de la DIV -≥ l’information est traitée par la DIV et
transmise à La Poste Speos -≥ La Poste Speos fabrique la plaque et le
certificat d’immatriculation -≥ envoi de la plaque et du certificat d’immatriculation
au bureau de poste de votre choix -≥ le facteur se présente chez vous -≥ vous
payez 20 EUR et vous réceptionnez la plaque et le certificat d’immatriculation.
Ceci veut dire qu’il est impossible de recevoir directement une nouvelle plaque
au guichet de la DIV
C.
VIA CORRESPONDANCE
Le client
envoie la demande d’immatriculation pourvue de la vignette d’assurance à la DIV
-≥ l’information est traitée par la DIV et transmise à La Poste Speos -≥ La
Poste Speos fabrique la plaque et le certificat d’immatriculation -≥ envoi de
la plaque et du certificat d’immatriculation au bureau de poste de votre choix -≥
le facteur se présente chez vous -≥ vous payez 20 EUR et vous réceptionnez la plaque
et le certificat d’immatriculation.
Il existe
une possibilité d’obtenir la plaque le même jour, en payant bien entendu un
supplément à La Poste Speos et ce de la façon suivante:
-≥
Introduire la demande via WEB DIV avant 11.00 heures -≥ plaque livrée le même jour
avant 17.00 heures
-≥
Introduire la demande via WEB DIV entre 11.00 et 13.00 heures -≥ plaque livrée
le même jour avant 21.00 heures.
QUID
DE L’ANCIENNE PLAQUE ?
Dès que
vous êtes en possession de la nouvelle plaque européenne qui remplace votre
ancienne plaque actuelle, vous devez faire le nécessaire pour renvoyer
l’ancienne plaque à la DIV et ce dans le mois qui suit. Il vous suffit de la
déposer dans le bureau de la poste de votre domicile qui fera le nécessaire
pour la remettre à la DIV.
Revendications
de la FBVA
La FBVA a
eu encore une revendication, notamment au niveau des dimensions de cette
nouvelle plaque. Nous avons introduit une demande pour bénéficier des
dimensions prévues pour les motocyclettes, c.à.d. 210 x 140 mm, ce qui veut
dire qu’en tant qu’amateur de véhicule ancien, vous auriez le choix entre les
trois formats disponibles Nous vous tiendrons régulièrement au courant de
l’avancement dans nos démarches.
Plaques d’immatriculation format
européen
(in Retro Classic News n° 18)
http://www.bfov.be/images/stories/Newsletter/FR/CRN%2018%20FR%20web.pdf
Introduction
L’Europe a
pris la décision déjà en 1998 d’uniformiser l’aperçu des plaques
d’immatriculation de tous les véhicules immatriculés dans les pays membres de
la communauté européenne.
L’Arrêté
Royal du 20.07.2001 reprend la législation sur l’immatriculation des véhicules
en Belgique. Cet AR sera modifié prochainement suite à l’introduction de la
nouvelle plaque d’immatriculation du type plaque européenne.
Le
secrétaire d’Etat à la Mobilité, Etienne Schouppe, a demandé à la DIV, Service
des Immatriculations des Véhicules, d’instaurer cette nouvelle plaque à partir
du 15 novembre 2010.
La FBVA a
été reçue le 05.08.2010 par le SPF Mobilité et Transport et a obtenu les
renseignements suivants et définitifs.
FORMAT
+ DIMENSIONS
a. Pour tous les véhicules sauf les motocyclettes
Lors de la
demande d’immatriculation vous allez recevoir la possibilité de choisir entre
les deux formats suivants:
• format
rectangulaire : 520 mm x 110 mm • format carré : 340 mm x 210 mm
b. Pour
les motocyclettes
• Format
carré : 210 mm x 140 mm
CARACTÉRISTIQUES
7 caractères
Caractères en
rouge rubis (RAL 3003) sur fond blanc
Précédé du
symbole EU avec la lettre B en blanc et des étoiles en jaune
Combinaison des
caractères et du modèle = unique en Europe
À partir du 15
novembre 2010
COMBINAISON
DES CARACTÈRES
Les
nouvelles plaques seront composées de 7 caractères, au lieu de 6, et parfois
encore 5 comme nous connaissons actuellement.
Le premier
caractère est un index qui déterminera la catégorie de la plaque, notamment :
Index
1 à 7 qui sera attribué à toutes les plaques
ordinaires
Index
8 qui sera attribué aux plaques des instances
internationales (EUR et Eurocontrol)
Index
9 qui sera attribué aux plaques personnalisées
REMPLACEMENT
DES PLAQUES ACTUELLES
Il a été
décidé d’émettre une nouvelle plaque européenne lors de chaque remplacement de
véhicule, chaque remplacement de plaque (par exemple en cas de perte ou de vol)
ou à chaque moment où une intervention de la DIV est nécessaire.
QUELLE
SERA MA NOUVELLE PLAQUE ?
Les Belges
tiennent beaucoup à leurs plaques et surtout à la combinaison des caractères,
puisqu’en Belgique la plaque reste auprès du titulaire et ne suit pas le
véhicule en cas de vente de celui-ci. Certaines personnes possèdent leurs
plaques déjà depuis plus de 30 ans et ne veulent pas vraiment la perdre.
Avec
l’introduction de la nouvelle plaque européenne, tout le monde devra passer un
jour ou l’autre à ce format européen et recevra une toute nouvelle combinaison
de lettres et chiffres, à l’exception des plaques personnalisées (voir plus
loin).
a.
Plaques pour tous les véhicules à l’exception des motocyclettes
Par
exemple : actuellement, vous possédez la plaque ordinaire AAA-001. La nouvelle
plaque ordinaire sera pourvue de l’index 1 suivi de 6 caractères et pourra être
totalement différente de celle que vous possédez maintenant. Il est possible
que vous receviez par exemple 1 – BAZ-987
b.
Plaques pour les motocyclettes
Par
exemple : actuellement, vous possédez la plaque jaune et noire ordinaire
MAW-001. La nouvelle Plaques d’immatriculation format européen plaque ordinaire
sera pourvue de l’index 1 suivi de 6 caractères et pourra être totalement
différente de celle que vous possédez maintenant. La plaque commencera toujours
par les lettres M ou W. Il est possible que vous receviez par exemple 1 – MAZ-003
c.
Plaques personnalisées
Quelqu’un
qui possède actuellement une plaque personnalisée, pour laquelle il a vraiment
payé à l’époque, recevra la même combinaison précédée par l’index 9.
Exemple :
actuellement, vous avez une Porsche 911 portant la marque d’immatriculation
POR911 . cela deviendra 9 – POR-911.
Ceux qui
possèdent actuellement une plaque personnalisée à 5 caractères passeront à 6
caractères vu qu’on y ajoute l’index 9 à l’avant. Exemple B0001 deviendra
9-B0001.
Si vous
avez à l’époque transférée l’ancienne plaque de vos parents à votre nom mais
que vous n’avez pas payé en tant que plaque personnalisée, cette combinaison de
caractères sera perdue. Il existe néanmoins une possibilité de personnaliser
cette plaque en payant la somme de 1.000 EUR et à condition qu’elle n’ait pas
été réservée par quelqu’un d’autre
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